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Cet article présente la composition de l' Assemblée nationale française par législature . Monarchie absolue (1610–1791) États généraux de 1614. Total : 464. États généraux de 1789. Total : 1139. Assemblée nationale constituante de 1789. Les États Généraux deviennent Assemblée nationale constituante de 1789 .
Cet article présente la composition de l'Assemblée nationale française par législature. Introduction Composition de l'Assemblée nationale française par législature Monarchie absolue (1610–1791) États généraux de 1614 États généraux de 1789 Assemblée nationale constituante de 1789
Voici la composition de l'Assemblée nationale française par législature depuis 1789. 1 Hémicycles 1.1 Troisième République 1.2 GPRF et Quatrième République 1.3 Cinquième république 2 Composition 2.1 Révolution française 2.1.1 États généraux (1789) 2.1.2 Assemblée nationale constituante (1789-1791)
1881-1885 (Chambre des députés) 1885-1889 (Chambre des députés) 1889-1893; 1893-1898 (Chambre des députés) 1898-1902 (Chambre des députés) 1902-1906 : Chambre du Bloc des gauches; 1906-1910 (Chambre des députés) 1910-1914 (Chambre des députés) 1914-1919 : Chambre de l'Union sacrée; 1919-1924 : Chambre du Bloc national; 1924-1928 ...
- Les Chambres de La Restauration
- Les Chambres de La Monarchie de Juillet
- Les Chambres de Iiie République
1.1. La première Chambre
Instituée par la Charte constitutionnelle promulguée le 4 juin 1814, dotée d'un pouvoir législatif restreint et du vote de l'impôt, elle ne dispose pas du contrôle parlementaire, les ministres étant responsables devant le roi. Il s'agit du Corps législatif de l'Empire, simplement reconduit. Ses débats sont ternes, sauf lors des votes sur la presse (juillet 1814) ou sur les biens nationaux (septembre). Elle se dissout au retour de l'empereur (20 mars 1815). Pour en savoir plus, voir l'article...
1.2. La Chambre « introuvable »
Après l'abdication définitive de Napoléon Ier, cette Chambre, issue des élections au suffrage censitaire (14 et 22 août 1815), comprenant 402 députés siégeant au Palais-Bourbon, est composée en majorité d'ultra-royalistes qui poussent aux mesures de réaction extrêmes (→ Terreur blanche). Menacé dans ses propres prérogatives par les ultras, Louis XVIIIdissout la Chambre (5 septembre 1816).
1.3. La Chambre « constitutionnelle »
Les députés (262) sont renouvelés annuellement par cinquième. Les élections d'octobre 1816 ont donné une majorité monarchiste modérée représentée par les constitutionnels (Richelieu, Decazes) ou les doctrinaires (Royer-Collard), nobles libéraux et bourgeois intellectuels. Des lois libérales sont votées : réforme électorale (1817), loi militaire (1818), loi sur la presse (1819). Mais l'assassinat du duc de Berry(février 1820) entraîne une réaction de droite que le roi avalise en dissolvant la...
2.1. Les Chambres du Mouvement
L'Assemblée, élue en 1830 et maintenue en fonction, entérine l'accession au trône de Louis-Philippe et la révision de la Charte qui maintient le scrutin censitaire. Divisée entre les partisans du Mouvement (→ Jacques Laffitte, Odilon Barrot) et ceux du parti de de la Résistance (Casimir Perier, François Guizot), elle se heurte au roi qui entend gouverner. La loi électorale réduit le censet porte le nombre des députés, élus pour cinq ans, à 459 (19 avril 1831). Une première dissolution (31 mai...
2.2. Les Chambres ingouvernables
Les élus du parti de la Résistance (conservateurs), unis pour appuyer la répression antirépublicaine et anti-ouvrière (lois de septembre 1835), se déchirent en groupes d'intérêts et en clans parlementaires qui multiplient les crises ministérielles : centre droit (Guizot, Molé), centre gauche (Thiers), tiers parti (Dupin). La gauche se scinde aussi en « dynastique » (Barrot) et « radicale » (Garnier-Pagès). Le roi joue de la dissolution à répétition (octobre 1837, février 1839, juin 1842) pour...
2.3. Les Chambres stables de Guizot
Ces assemblées se placent sous le signe du conservatisme des gouvernements Guizot. La résistance obstinée opposée par les conservateurs à toute réforme électorale prolonge la survie de ces Chambres occupées surtout à débattre des questions d'affaires (loi sur les chemins de fer, 1842). La révolution de février 1848 balaie la dernière Chambre de la monarchie de Juillet, dissoute le 24 février par le gouvernement provisoire de la République. Pour en savoir plus, voir les articles monarchie de J...
3.1. La première législature : le combat pour la République
Succédant à l'Assemblée nationale élue en février 1871 (→ assemblées politiques en France depuis 1789), la nouvelle Chambre établie par la Constitution de 1875 est élue au suffrage universel direct, uninominal à deux tours (20 février et 5 mars 1876) et dotée des attributs essentiels du régime parlementaire (responsabilité du gouvernement devant les députés). La majorité républicaine issue des urnes (360 élus contre 150 conservateurs) entre en conflit avec le président de la République, le mo...
3.2. La Chambre au temps des ministères « opportunistes » : les deuxième et troisième législatures
Issue des élections des 14 et 28 octobre 1877, la deuxième législature, après avoir obtenu la démission de Mac-Mahon (janvier 1879), accomplit une œuvre libératrice considérable (lois sur la presse et les réunions publiques), tandis que s'enracine la tradition républicaine (retour des Chambres à Paris, fête nationale fixée au 14 juillet). La pratique parlementaire se fixe : le président du Conseil, désigné par le chef de l'État, est en fait l'émanation des majorités de circonstance. Le droit...
3.3. La quatrième législature : la République contre le boulangisme
Les élections des 4 et 18 octobre 1885 sont marquées par l'éclatement du bloc républicain, divisé entre modérés (l'Union des gauches) et extrême gauche (radicaux et socialistes), qui rend la Chambre ingouvernable. Mais la menace du boulangisme refait l'unité des républicains. Après l'élection de Boulanger(27 janvier 1889), la Chambre rétablit l'ancien scrutin uninominal et interdit les candidatures multiples pour briser la tentative plébiscitaire.
Cet article présente la composition de l'Assemblée nationale française par législature. Monarchie absolue (1610–1791) Article détaillé : États généraux (France). États généraux de 1614 Parti Sièges Tiers état 182 Clergé 150
La discipline parlementaire en 1879 : un moment républicain. 1 Le Traité de droit politique, électoral et parlementaire d’Eugène Pierre, secrétaire général de la Chambre des députés et de la présidence de 1885 à 1925, constitue un corpus raisonné des règles applicables au fonctionnement des assemblées [1] [1] Cet ouvrage connut ...
